La guerre juridique n’est pas la voie de la justice

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justiceEst-ce que la justice est juste ?
Je visite régulièrement des pages et des groupes Facebook de soutien des femmes victimes de violences conjugales, je lis dans la presse les articles consacrés à ce sujet. Il n’est pas nécessaire de passer beaucoup de temps à parcourir les textes, les billets et les commentaires pour savoir que le sentiment d’injustice que génèrent les décisions des tribunaux et les procédures lentes et compliquées est immense.
Pourquoi tant de déception, tant d’indignation, tant de ressentiment ?

J’ai conscience que l’article que je vais écrire risque fort de susciter la polémique.
Je ne l’écris pas pour critiquer les choix faits par les personnes qui sont emberlificotées dans des procédures sans fin qui dévorent toute leur énergie. Je n’écris pas non plus du haut d’un piédestal pour juger les autres. Car chaque personne fait les choix qu’elle fait, au moment où elle les fait et avec les informations en sa possession à ce moment précis. Ce qui inclut les conseils reçus de personnes tierces, dont les objectifs ou les intérêts sont parfois différents de ceux de la victime ou de ses enfants.

J’éprouve au contraire beaucoup de compassion pour toutes les victimes qui sont leurrées par ce mot : « justice ». 

Et je me demande comment on peut faire évoluer les choses, d’une part au niveau de la société et d’autre part, chacune dans sa vie, pour se rapprocher d’une justice plus juste.

 

 

1. Chercher la justice dans un monde injuste

 

Nous utilisons communément le mot « justice » pour l’aspect de la vie publique qui concerne le pouvoir législatif, c’est-à-dire l’application des lois existantes : le droit.

Nous utilisons le même mot « justice » dans un contexte moral : « principe moral impliquant la conformité d’une rétribution avec le mérite » (Définition CNRTL).

 

Autant dire qu’avec des définitions aussi éloignées l’une de l’autre, l’une décrivant un monde légal pragmatique et l’autre, un idéal quasi philosophique, il n’est pas très étonnant que nous nous mélangions les pinceaux dans nos attentes.


Combien de personnes entament une procédure judiciaire en espérant que « justice soit faite » ? 

Combien attendent que l’auteur du mal soit puni et la victime, si ce n’est dédommagée, au moins, réhabilitée ?

Combien, en fait, attendent un verdict moral en conclusion d’un processus légal ?

 

La profondeur du désespoir des victimes déboutées par les décisions de justice ne sert qu’à démontrer la hauteur irréaliste de leurs attentes par rapport au système juridique, et par voie de conséquence, par la société dans son ensemble.

La victime voudrait obtenir la reconnaissance « objective » de ses souffrances, traduite par un jugement qui lui accorde les droits ou avantages qu’elle a demandés.

 

La voie des regrets

La justice tranche en fonction de textes imparfaits, interprétés par des professionnels plus ou moins formés aux dynamiques spécifiques, et presque toujours débordés. Elle ne regarde pas les qualités morales ou immorales des personnes impliquées, elle regarde l’adéquation des situations aux textes existants et essaie de trouver le fil conducteur, qui permette de placer la situation qui lui est présentée dans le cadre légal existant.


Les avocats préviennent leur cliente : « Ce sera long et difficile », ce qui est vrai, mais ils ne précisent pas : « Ce sera désespérant, drainant et vraisemblablement illusoire » (ce qui n’est pas dans leur intérêt).

 

Je n’aborde pas ici le domaine pénal, puisque dans la mesure ou un crime est commis les procédures peuvent être engagées que la victime le souhaite ou non. Dans le domaine civil, par contre, le système français ne facilite pas la reconstruction des victimes, au contraire. Et il me semble que de nombreuses victimes se trouvent embarquées dans des procédures qui leur semblent judicieuses au moment de leur engagement, mais qui se révèlent désastreuses au fil du temps.

 

Le système est tel qu’il est. Un système légal et non moral.
Et cela, on le sait à l’avance, si l’on prend le soin de s’informer et si l’on prend le recul nécessaire avant de s’engager dans une guerre juridique.

Je ne veux pas dire que le système n’est pas réformable ou que l’on ne puisse pas l’améliorer. À l’opposé, même, je pense que chaque citoyenne devrait s’impliquer dans la politique locale et nationale pour faire évoluer les textes de loi qui sont susceptibles, un jour, d’être appliqués à sa vie ou celle de ses proches.

 

Cependant, mon avis est que cela ne sert à rien de ne pas prendre en compte les failles du système existant ni ses limites au moment d’engager des procédures.
Nous savons que le système actuel de la justice est compliqué. Procédurier. Lent. Submergé. Décevant. Et nous savons que c’est un système d’application du droit.
Et c’est bien avec cette organisation qu’il va falloir composer.

 

Est-il juste de passer deux, trois, quatre ans de sa vie à se battre dans les tribunaux, à cultiver la haine, à se prendre des portes dans la figure à tout bout de champ, à plomber son budget, à dépenser son énergie dans une guerre juridique dont, dans la plupart des cas, les enfants sont les principales victimes ? Est-ce sage de chercher à ce que justice soit faite, quel qu’en soit le coût ? (Et je parle surtout du coût humain, même si les coûts financiers ne sont pas négligeables.)

 

Dans tous les combats juridiques, il y a deux parties.
Les deux sont responsables de faire partie de ce processus.
Quelles que soient les raisons qu’elles se donnent pour en valider ou justifier la nécessité.

 


2. Justice : le système finlandais, direct et responsabilisant

 

L’avantage de vivre dans un pays petit et jeune (100 ans le 6 décembre 2017) est que de nombreuses choses sont plus simples, plus modernes, plus directes.

 

Ainsi le divorce.

 

Ici, il suffit d’envoyer un formulaire au tribunal.
Il peut être signé par les deux conjoints, mais une version unilatérale suffit. Six mois plus tard, après la période de réflexion, on renvoie le formulaire numéro deux : le tribunal statue et valide le divorce. Les biens sont répartis selon la loi, ou selon un contrat quand il en existe un (peu commun). Dans les cas — assez rares, vu la simplicité du système — de désaccord, la médiation est le recours privilégié. Les droits de garde et les accords de pension pour les enfants sont établis avec un travailleur social. La garde alternée est une solution bien acceptée. (La pension alimentaire pour l’un des conjoints, en principe, n’existe pas.)

 

Quand j’ai appris ces choses-là, j’étais outrée.
Quoi ? On peut divorcer unilatéralement ? C’est scandaleux !

Mais à bien y réfléchir, ne suffit-il pas, dans un couple, que l’un des deux ne veuille plus être marié — quelles que soient ses raisons — pour rompre le contrat ? De fait ?

Impossible de s’opposer, pas besoin de prouver de faute, inutile d’impliquer d’avocat si cela n’est pas vraiment nécessaire…

(… Et c’est là que l’on s’aperçoit que dans la plupart des cas, ce n’est pas vraiment nécessaire…)

 

Antagoniser les deux parties et faire durer les procédures est une bonne recette pour envenimer les rapports, créer des coûts supplémentaires et inutiles qui plombent encore plus le couple, la famille, en difficulté. Au profit de qui, au fond ? Des avocats ? Combien de procédures inutiles passent dans les tribunaux et les congestionnent, les privant du temps nécessaire pour traiter d’autres cas plus vite ?

 

Rajouter de l’huile procédurière et des pétards de guerre entre avocats sur l’incendie d’un divorce n’est pas une solution qui apporte la justice, et encore moins la paix.

 

 

droit des enfantsAinsi la garde des enfants.

 

En Finlande, la garde est dans la plupart des cas décidée par accord mutuel ou par médiation.

 

Outrage ! Impensable, dira-t-on en France.
Impossible de confier ses enfants au pervers, au manipulateur !
Je ne nie pas que cela peut-être dangereux dans certains cas.
Cependant, combien de conjoints manipulateurs sont au tribunal uniquement parce qu’ils savent que c’est le moyen de continuer à garder l’emprise et faire souffrir leur ex ? Combien auraient déjà lâché le morceau s’ils avaient eu d’office la garde alternée ? Et, ne pouvant alors pas continuer de nuire à leur ex par ce biais, auraient du coup perdu tout intérêt pour la garde de leurs enfants ?
Il n’y a évidemment pas de statistiques pour cela, mais je pense que c’est une piste de réflexion qu’il ne faut pas négliger.

 

D’une manière générale, ici, il est quasiment impossible de déchoir un parent de ses droits et l’autorité parentale est toujours jointe. Sauf cas de grave manquement ou danger.
Est-ce idéal ?
Je ne sais pas, mais personne, pas même les avocats, n’entretient cette illusion.
Moins d’années perdues en procédures inutiles.

 

Quant aux pensions, elles sont calculées avec des formules qui se construisent à partir des besoins de l’enfant en prenant en compte la vie que celui-ci a menée jusqu’à présent (notamment son lieu de résidence, ses activités, etc.) et des ratios adaptés à son âge. Cette pension est ensuite répartie à la charge des parents entre eux selon le rythme de garde.

 

Peu importe qu’un parent se mette à gagner davantage que ce qu’il a à payer par rapport à cette pension. Pourquoi pénaliser un parent qui se reconstruit, à partir du moment où les besoins de l’enfant sont couverts ? Un minimum légal (petit, mais existant, c’est déjà cela) est versé par l’État (qui le recouvre) lorsqu’un parent fait défaut.

 

Dans mon cas, mon ex-mari m’avait souvent menacée de me « faire perdre mes enfants » : j’accumulais les inconvénients d’être folle et d’être étrangère. J’ai par la suite ajouté à mon encontre le fait que je parlais très mal la langue et n’avais pas d’emploi : ainsi j’avais réussi à me disqualifier moi-même en tant que parent capable d’assumer la garde principale.
Dans les disputes houleuses précédant notre divorce, j’en étais arrivée à me convaincre que mes enfants seraient mieux sous la garde de mon ex, parce que vraisemblablement, dans un premier temps, je ne pensais pas réussir à subvenir mes besoins et un loyer… ce que j’ai concédé d’office :

Le résultat fut qu’avoir les enfants tout le temps s’était finalement transformé en menace pour mon ex et sa vie égotique ! Au moment où le divorce était prononcé, il ne fit jamais rien fait pour obtenir davantage de visite que quelques week-ends et quelques semaines de vacances.

Mon pire cauchemar — perdre la garde de mes enfants — ne se réalisa pas.

 

Ainsi la pension à l’ex-conjoint.

 

Elle n’existe pas. C’est le principe général. (Il y a certainement des cas isolés dans les tribunaux)

Mais voilà, c’est comme ça.
Pas de pension à attendre de son ex-conjoint.
C’est comme cela que le système est construit.
Et par conséquent, c’est dans les mentalités.

 

La vérité est que vous êtes adulte et responsable de votre vie.

 

Cela m’a choquée aussi.

Et à bien y réfléchir, pourquoi encombrer les tribunaux pour faire payer notre propre bêtise ?

 

Imaginez le scénario suivant. Vous êtes employée dans une entreprise ; tous les mois, vous touchez votre salaire. Un jour, vous rencontrez un client ou un prestataire qui vous raconte des merveilles sur sa manière révolutionnaire de gagner de l’argent. Vous décidez de tout lâcher, d’investir vos économies, vous vous jetez à fond dans le projet. Vos proches vous disent de vous méfier, c’est trop beau pour être vrai… Vous pensez qu’ils sont jaloux, vous vous isolez, ils ne vous comprennent pas. Surtout qu’au début, ça va super bien. L’argent rentre, l’entreprise est prospère, même si vous trouvez que vous en faites quand même un peu plus que votre partenaire…

Et puis un jour, votre associé vous plante. Il est parti avec la caisse. Vous vous apercevez que vous vous êtes portée caution, et que lui, il vous a laissé les dettes. Vous réalisez que vous n’avez jamais assez bien suivi le développement de l’affaire, que vous avez fait une confiance aveugle, que vous n’avez pas veillé à vos propres intérêts et qu’il n’y a même pas de contrat clair entre vous et lui.

Et vous voudriez que la justice décrète que vous n’y êtes pour rien ?

Ce sont des scénarios tout à fait communs dans le monde des affaires. Et vous semblerait-il juste que l’on dise : « Ce n’était pas de votre faute, vos intentions ont toujours été bonnes… » ?

 

C’est pareil pour le mariage.

La plupart de nous n’ont pas écouté leurs proches quand ils nous disaient de nous méfier.

C’était aussi mon cas.

 

La plupart de nous n’ont pas fait de contrat en se mettant en couple, alors que c’est possible : il existe plus d’une solution. Certaines depuis des lustres (par exemple, le contrat de mariage, la communauté réduite aux acquêts, etc.). Les nouvelles formes de contrats comme le pacs et le mariage pour tous ont eu le mérite d’ouvrir les discussions.


En l’occurrence, j’avais fait un contrat de séparation des biens. Nos sociétés — que nous avions choisi de mettre au nom de mon ex-mari — sont donc tombées sans discussion dans son escarcelle, et nos biens privés ont été partagés selon les titres ou à 50 %.

 

Ensuite, de nombreuses femmes choisissent (parfois tacitement ou parfois inconsciemment, c’est un bénéfice « caché ») de se déresponsabiliser et de déléguer leur situation matérielle.

Oui, je suis tout à fait consciente que c’est un des aspects de la manipulation, un aspect que nous acceptons sur cette pente glissante de notre relation toxique.

 

Parce qu’autant nous avons des choix une fois sorties de notre dépendance,
autant nous avions aussi ces choix auparavant.

Par bêtise, par manque de lucidité, par peur, par manque de confiance en nous,
peu importe la raison, nous avons fait ces choix,
mauvais peut-être, mais nous les avons faits.

 

Nous les avons acceptés,
et mieux vaut reconnaître sa part de responsabilité
pour pouvoir se reconstruire
que continuer de se dire incapable ou irresponsable.
Et donc impuissante à reprendre le contrôle.

 

Dans mon cas, c’était plutôt moi qui gérais les finances de notre couple, ce qui ne m’a pas empêchée de creuser une fosse dans laquelle m’enterrer. Ce n’est qu’à la faveur de la période de « répit » dont je parle dans cet article , que j’ai réarrangé ma situation d’une manière moins défavorable. J’avais donc déjà accepté de « perdre » tout ce que j’avais investi de ma vie à construire nos sociétés.

 

 

3. Justice : le système français, procédurier, archaïque et déresponsabilisant

 

À la lumière de cet éclairage, je ne peux qu’éprouver de la compassion pour toutes mes consœurs en France (et peut-être dans les autres pays francophones, mais pardonnez-moi je ne connais pas les procédures. N’hésitez pas à partager vos avis et expériences dans les commentaires ci-dessous.)

Je sais bien que l’on vit là où on vit et que l’on prend ses décisions avec les éléments que l’on a en main. Qu’il n’est pas possible de divorcer « à la finlandaise » en France, même si une simplification des procédures a été ratifiée depuis début 2017.

 

Je m’interroge cependant sur le grand nombre de victimes qui, ayant déjà souffert pendant des années, voire des décennies, sont orientées par les associations ou les avocats vers des procédures interminables, éprouvantes et onéreuses, qui souvent n’aboutissent pas aux résultats souhaités.

 

Nous ne sommes pas des robots, la quantité d’énergie que nous avons est limitée. De nombreuses victimes confient qu’elles pensaient se libérer en quittant leur conjoint. Elles pensaient trouver justice, et en fait, elles se retrouvent précipitées dans une guerre juridique qui remet en prépondérance tout ce qu’elles voulaient quitter.
C’est d’ailleurs ce que racontent aussi bien Agathe que Sophie dans leurs témoignages.

 

Sortir du triangle de Carpman

 

Toutes les ressources que ces femmes utilisent dans ces guerres juridiques contribuent à les rendre dépendantes d’une autorité sur laquelle elles n’ont aucun pouvoir et peu d’influence.

Ces victimes se trouvaient prisonnières du triangle de Carpman

C’est ce triangle dans lequel les protagonistes se conforment à des rôles de victime, persécuteur et sauveur.
Victimes, elles s’adressent à la justice dans l’espoir de trouver un « sauveur » qui va les aider à échapper à leur « persécuteur ».
Dans la pratique, elles ne sortent donc pas du triangle. Elles continuent d’assumer un rôle de victime et en demeurant dans le triangle, elles continuent de donner le pouvoir sur elles AUX AUTRES. La justice elle-même, au fil des procédures et des jugements défavorables, devient un persécuteur supplémentaire.

 

Reprendre le contrôle de sa vie implique de la prendre en main,
de décider de sortir de ce triangle.
Ce lâcher-prise n’est pas facile,
mais il est salutaire.

 

Il implique d’accepter sa part de responsabilité dans les faits passés. Mais la contrepartie de cette acceptation est le pouvoir de se responsabiliser et de décider pour soi et aujourd’hui des actions à prendre pour son bien-être et son équilibre.

 

Il n’est alors plus question de s’engager dans une voie parce qu’elle est « juste », mais de prendre ces décisions en fonction de ce que l’on veut atteindre réellement.

 

Veut-on avoir raison ou être heureux ?

 Les deux sont rarement conciliables.

 

droit des enfants4. La justice pour les enfants

 

Le plus préoccupant est l’impact de ces guerres juridiques sur les enfants.


De nombreux spécialistes français s’alarment de la garde alternée qui est, selon eux, une solution catastrophique dans les cas de perversion. Je ne remets pas en cause leur position instruite.

Je remarque cependant que l’éclairage culturel et juridique influence beaucoup les comportements et les opinions.

Est-ce la garde alternée qui est si nocive ou est-ce la résistance à la garde alternée qui la transforme en solution toxique ? Pourquoi cette solution fonctionne-t-elle bien dans de nombreux pays nordiques ? Est-il raisonnable de penser que des mois ou des années de conflit dans les tribunaux, pour s’opposer à ce système de partage de garde, ne sont pas largement aussi dommageables pour les enfants ?

 

Ne vaudrait-il pas mieux des divorces qui se résolvent imparfaitement et injustement, comme tous les divorces en fin de compte, mais plus rapidement ?

Des divorces qui permettent aux femmes victimes de se reconstruire et d’utiliser leur énergie dans un contexte positif, ce qui ne peut être qu’un bienfait pour leurs enfants.

 

Est-ce que tous ces conflits sont l’image du monde que nous voulons leur donner ?

 

Pour ma part, j’ai accepté de perdre. Ça a été très dur de faire ce choix, car j’ai toujours été une personne qui aime que les choses soient justes et équitables.
Enfant, je voulais que les deux moitiés d’une pomme soient de tailles rigoureusement égales.
Si l’un coupait, l’autre choisissait.

J’ai accepté que j’avais perdu beaucoup, et que la société ne me donne jamais raison — ni tort, d’ailleurs.

J’ai accepté de ne plus me battre.
J’ai accepté que j’avais perdu des années à croire à un rêve.

J’ai accepté de le perdre.

J’ai accepté de me retrouver dans une situation de précarité, dans la solitude, dans la terreur parfois.

 

J’ai accepté de perdre la personne que j’étais.

 

J’en ai trouvé une mieux, à la place.

 

Il y a une justice, après tout.

 

 

Si cet article vous donne envie de réagir, n’hésitez pas! Vous vous indignez, vous êtes d’accord, vous avez des regrets, des espoirs. Partagez votre opinion dans les commentaires ci-dessous.

Et partagez l’article sur les réseaux sociaux… c’est un sujet qui mérite d’être débattu.
Merci d’avance (…même si vous n’êtes pas d’accord 🙂

 

Attribution des photos: couverture Scott Webb, Greyerbaby, Annie Spratt

Publié le 6 novembre

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Virginie Loÿ

Je m’appelle Virginie Loÿ . Dans ce blog, je souhaite partager avec vous des informations et des conseils pour se libérer des liens d’une relation abusive ou violente.

4 thoughts on “La guerre juridique n’est pas la voie de la justice”

  1. Merci Thomas de ton commentaire.
    Effectivement, il est facile pour chacun de nous, à tout moment, de nous laisser emporter par ce que l’on “pense” que l’on doit faire ou ce que tout le monde fait, en général, dans de pareilles circonstances… et d’oublier de nous poser la question: que voulons nous vraiment? Quelle est la meilleure option pour NOUS et pour NOTRE BIEN.

    Un regard extérieur, ici de l’étranger ou par exemple d’une personne tierce, pourquoi pas sur une ligne d’écoute, peut aider à élargir son champ de vision.

  2. Merci beaucoup Virginie pour cet article très instructif 🙂

    Les pays nordiques me fascinent depuis longtemps pour leur modernité et leur ouverture d’esprit. Quelle confiance donne la Finlande à ses citoyens !! C’est le sentiment que m’a donné la lecture de ton article.

    Laisser la responsabilité aux gens, c’est leur faire confiance, faire confiance à leur libre-arbitre, faire confiance à leur humanité… Chapeau !

    Je te remercie car cet article me donne l’espoir qu’un monde, non pas plus juste, mais plus harmonieux est possible, car il existe déjà ailleurs 🙂

    La justice, c’est un concept inventé par les Hommes pour des communautés composées de personnes différentes. Comment un monde juste pourrait exister alors que nous sommes tous différents ?

    1. C’est la jeunesse du pays, 100 ans seulement, qui permet ces lois dégagées du poids des siècles (et dans la cas de la France, du sexisme de Napoléon).
      Mais j’aime aussi croire que les liens entre pays, comme par exemple au sein de l’Union européenne, peuvent nous permettre de nous réformer en apprenant des autres.

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